Chères lectrices,

Chers lecteurs,

Nous vous souhaitons la bienvenue sur ce nouveau blogue commun.

Ce blogue interroge le rôle du droit dans la protection de la biodiversité et la réalisation de la sécurité alimentaire mondiale et durable. Il touche le droit de l’environnement et le développement durable, plusieurs aspects du droit économique comme le droit de la propriété industrielle ou les accords de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) ainsi que le droit international des droits de la personne.

Les outils et mécanismes de protection et de gestion de la biodiversité font l’objet d’une couverture de plus en plus importante par le droit national des États et par le droit international. Cependant, entre les difficultés qu’impose l’évaluation des biens et services rendus par la biodiversité (notamment alimentaires) et la volonté de parvenir à un accès et un partage équitable des avantages qui en sont perçus, de nombreuses questions juridiques essentielles se posent quant à la gestion de la biodiversité dans une perspective de développement durable. 

Dans une plus grande complémentarité, ce dossier développe un second axe plus spécifique, intéressant l’usage circonspect, l’accès et le partage des éléments de la biodiversité agricole (agrobiodiversité) dans l’atteinte de la sécurité alimentaire mondiale durable telle que définie par le Sommet de l’alimentation tenu à Rome en 1996 :

« La sécurité alimentaire existe lorsque tous les êtres humains ont, à tout moment, un accès physique et économique à une nourriture suffisante, saine et nutritive leur permettant de satisfaire leurs besoins énergétiques et leurs préférences alimentaires pour mener une vie saine et active » (FAO Rome, 1996).

D’abord une préoccupation qui relève de la compétence des États, la sécurité alimentaire est devenue une inquiétude internationale à l’interface du droit international des droits de l’Homme et fait désormais l’objet d’une visibilité au sein du droit international économique. Elle se divise en deux grands axes à savoir : la sécurité alimentaire qui réfère à la quantité, l’accès et la disponibilité de la nourriture et la sécurité sanitaire qui se préoccupe davantage de la qualité des denrées alimentaires.

Aujourd’hui, près d’un milliard de personnes souffrent de la faim. Les causes sont multifactorielles, pensons notamment à la mauvaise répartition des ressources alimentaires, un accès limité aux ménages (physique ou monétaire), une production agricole qui ne prendrait pas suffisamment en considération les modes de production viables et le renouvellement de la biodiversité (animale et végétale) encouragée par la croissance économique insoutenable; un système commercial multilatéral qui présente certaines distorsions; les guerres, la corruption, les conditions climatiques, etc.

Des instruments onusiens relatifs à la protection de la biodiversité et au droit fondamental à l’alimentation, en passant par l’encadrement des OGM et des risques biotechnologiques, ce dossier recouvre un champ très vaste, intéressant tous les acteurs de la chaîne alimentaire, de l’environnementaliste aux professionnels de l’agroalimentaire, les chercheurs et les juristes.

Bonne lecture!

Vos blogueurs,

 Sonya et Pierre.